MORGAN’EVENT – Bouvier Morgane
Informations légales
Création
L’édition du site https://www.morganevent.fr/ ainsi que tous ces noms de domaine associés, sont assurés par la société BOUVIER MORGANE (MORGAN’EVENT) – forme sociale EI, immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 984 487 769 dont le siège social est situé 20 RUE DU DR MAJNONI D’INTIGNANO, 21121 FONTAINE-LES-DIJON / contact@morganevent.fr / +33(0)7 75 77 27 42
La Directrice de la publication est Madame BOUVIER Morgane – contact@morganevent.fr
Le Webmaster du site est la société WOOPLEE sas – Forme sociale au capital de 10000 €, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro B 811 570 639 dont le siège social est situé 7 Rue Lavoisier, 25000 Besançon / contact@wooplee.fr / +33(0)3 70 88 57 00.
Photographe : WOOPLEE SAS – ENVATO ELEMENT – MORGANE BOUVIER – MORGAN’EVENT
Hébergement
L’Hébergeur du site est la société OVH, Forme sociale au capital de Capital social : 10 174 560,00 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole, sous le numéro B 424 761 419 dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX – 08 90 10 92 13.
Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société BOUVIER MORGANE (MORGAN’EVENT), celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de BOUVIER MORGANE (MORGAN’EVENT). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. BOUVIER MORGANE (MORGAN’EVENT) est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la propriété intellectuelle (loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux droits d’auteur et aux bases de données).